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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
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TSBM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSBM
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3351546
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2025
TSBM de INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS

Présentation de la marque TSBM

Déposée le 25 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 Avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque TSBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSBM arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : INPINCH , INTELLIGENT FUEL SYSTEMS , IFS , INFILM , TANKTRONIC , INERFILL , INROV


INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465935 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582604 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 9 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°649863 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Inscription le 9 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°649862 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules, à savoir toutes pièces techniques liées au système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, telles que réservoirs, tubulures, clapets, filtres, modules de pompage et bouchons de réservoirs. Services de transformation d'objets plastiques à savoir moulage ; services de traitement de matériaux destinés à la production de réservoirs à savoir moulage. Conseils, expertises, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et de conception relatifs aux réservoirs ; services d'analyses et de recherches industrielles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.